15 266 résultats pour ""COMIT""
- Journal Officiel·1999 / N°047·page 45·fr...a - Le service du suivi des travaux des comités consultatifs d'att...
- Annonces Légales·2008 / N°121·page 73·fr...Le contrôleur est appelé à rapporter au tribunal et au comité de s...
- Journal Officiel·2000 / N°002·page 6·fr... de la documentation, 11) les comités consultatifs. Art. 9. - Le ...
- Annonces Légales·2023 / N°060·page 23·fr...11- Fixation des jetons aux membres du comité permanent d'audit. 1...
- Journal Officiel·2014 / N°012·page 5·fr... 22 novembre 2013, relatif au comité des contrôleurs d'Etat et fix...
- Journal Officiel·1977 / N°065·page 23·fr...s; 6) Emet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
- Annonces Légales·2013 / N°069·page 14·fr...rité des Nations Unies ou ses comités, ou la Liste des Entreprises...
- Annonces Légales·2014 / N°017·page 39·fr...ine, de 12 mètres de large concomitant au canal appelé ceinture Bo...
- Annonces Légales·2015 / N°021·page 41·fr...t élu les nouveaux membres du comité du Syndic Janene ElMardassi T...
- Annonces Légales·2017 / N°096·page 25·fr...dé de reconduire le mandat du comité directeur de la coopérative, ...
- Annonces Légales·2024 / N°066·page 3·fr...7- Fixation de la rémunération du comité permanant d'audit pour l'...
- Journal Officiel·1979 / N°056·page 38·fr...79 à 16 heures 30 au siège du Comité de Coordination du Gouvernora...
- Journal Officiel·1996 / N°017·page 3·fr...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
- Journal Officiel·2000 / N°058·page 13·fr...Le comité consultatif des hydrocarbures se compose des membres don...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 2·fr...a 1382), portant création des comités culturels. 526 DESIGNATION ...
- Journal Officiel·1975 / N°001·page 29·fr...— Les comités d'entreprise Section 3. — Les délégués du personnel ...
- Annonces Légales·2015 / N°126·page 22·fr10- Approbation de la constitution du comité charia de la BTS, la ...
- Annonces Légales·2025 / N°040·page 20·fr...a rémunération des membres du Comité Permanent d'Audit pour l'exer...
- Journal Officiel·1972 / N°027·page 41·fr... 1972 à 10 heures au siège du comité de coordination Jendouba et c...
- Annonces Légales·2017 / N°075·page 52·fr...n du syndic et l'élection (le comité du syndic des propriétaires d...