Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 20·fr
    ...membres et des présidents des comités réglementaires. 8- Emission ...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 32·fr
    ...onseil d'Administration et du Comité de Contrôle. Le Secrétaire d...
  • Journal Officiel·2005 / N°025·page 12·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 29·fr
    ...ixation de la rémunération du Comité d'Audit pour l'exercice 2010;...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 26·fr
    ... 1980 à 10 heures au siège du comité de coordination de Gabès, pou...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 9·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 54·fr
    ... rémunérations des membres du comité Permanent d'Audit Interne pou...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 46·fr
    ...- Balta Bouawène - Jendouba. Comité de la direction : Président ...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 19·fr
    ...ed Ariana dont les membres du comité du syndic Comme suit : Prési...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 42·fr
    ...Le Comité Directeur N° B-1546 --- ### DROIT DE SOUSCRIPTION A L...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 61·fr
    ...UTS L'association dénommée : Comité National de Solidarité Social...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 19·fr
    ...es Politiques; Vu l'avis des comités scientifiques permanents des...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 16·fr
    ...6°) émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, un ...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 52·fr
    ...2017T01627VEPA2 Avis aux créanciers de la Société COMITEX SA M f...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 15·fr
    ...8) Fixation des allocations servies aux membres du Comité Permanen...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 42·fr
    ...r 2010 sous le numéro 659, Le comité directeur se compose de ses m...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 33·fr
    ...Maître Ahmed Fradi Avocat Poursuivant N° C-69 ## AVIS Le comité...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 4·fr
    ...onseil d'administration et un comité scientifique. Art. 5 (nouvea...
  • Annonces Légales·2004 / N°095·page 3·fr
    ... 04702177, le président et le comité dudit syndic ont été élu et l...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 2·fr
    ...9 janvier 1973, antiriment le comité purifique du permis de recher...