Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 17·fr
    ...le décide, sur proposition du comité d'Audit, de renouveler les fo...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 14·fr
    ...— Secrétariat du Comité de Coordination des Télécommunications; — ...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 13·fr
    ...- Il peut être créé par arrêté du Premier ministre, des comités sp...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 25·fr
    ...t rémunération des membres du comité permanent d'audit au titre de...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 9·fr
    ...t de l'économie numérique, le Comité général des assurances, le Co...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 6·fr
    ...ulture et la désignation d'un comité de gestion. 2°) — Le texte d...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 39·fr
    ...reprises bénéficiaires par le Comité de pilotage du Programme nati...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 6·fr
    ...ana; Le Secrétaire général du Comité de Coordination de Sousse; Sa...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 17·fr
    ...t rémunération des membres du comité permanent d'audit interne, -...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 53·fr
    ...équence la constitution de la comité du syndic dont le président e...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 10·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 33·fr
    ...azzouna Km 1.5 route de Sfax. Comité : Président : GHanmi Abdelhak...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 3·fr
    ...a rémunération des membres du Comité Permanent d'Audit pour l'exer...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 40·fr
    ...2013I00008APSF2 ## Actualisation du comité Association «El Yakin...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 8·fr
    ... délégation et formation d'un comité de suivi et d'animation. Caté...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 2·fr
    ...cice 2021 pour les membres du comité permanent d'audit. 9- Nomina...
  • Annonces Légales·2025 / N°103·page 3·fr
    ...tion à allouer aux membres du comité d'audit pour l'exercice 2024 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 3·fr
    ...- Les 2 immeubles sont concomitant et forment une seule unité d'un...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 51·fr
    ...Pour Comité Directeur N° B-941 --- ## VENTE D'UN FONDS DE COMME...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 18·fr
    ...tés du Kef, Après avis de la comité pédagogique et scientifique d...