15 266 résultats pour ""COMIT""
- Annonces Légales·2006 / N°098·page 50·fr...les deux tiers des membres du Comité de direction et en cas d'égal...
- Annonces Légales·2008 / N°112·page 22·fr...Le comité directeur comprend : - Président : Mr Tahar Midouni, - ...
- Journal Officiel·1993 / N°007·page 4·fr... décembre 1992; Vu l'avis du comité de direction de l'école; Sur...
- Journal Officiel·1961 / N°041·page 4·fr...tative, ainsi qu'à celles des Comités consultatifs. ## TITRE V #...
- Annonces Légales·2014 / N°048·page 54·fr...00 dinars** **Siège social : Comité de coordination du Rassemblem...
- Journal Officiel·1975 / N°053·page 12·fr...ssement est désigné membre du comité de coordination technique pou...
- Journal Officiel·1978 / N°035·page 6·fr...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines lors de...
- Journal Officiel·1985 / N°025·page 6·fr... l'avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors de...
- Journal Officiel·2007 / N°062·page 24·fr...Deux sous-comités sont constitués au sein du jury comprenant chacu...
- Annonces Légales·2004 / N°153·page 3·fr...Le comité directeur est constitué de 11 membres. 2004T4558APSB1 ...
- Annonces Légales·2012 / N°143·page 35·fr...tion, les premiers membres du comité directeur fondateur suivants ...
- Journal Officiel·1973 / N°026·page 26·fr...Président de la Municipalité. Comité Conforme : Le Président-Direc...
- Annonces Légales·2009 / N°043·page 31·fr...- Fixation de la rémunération du comité d'audit pour l'exercice 20...
- Journal Officiel·2002 / N°007·page 5·fr... les tâches du secrétariat du comité d'attribution du prix du Prés...
- Journal Officiel·2006 / N°048·page 31·fr...gie de Mateur, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
- Annonces Légales·2009 / N°048·page 27·fr... de manière corrélative et concomitante. Deux exemplaires origina...
- Annonces Légales·2016 / N°048·page 16·fr...en Ayed en tant que membre du Comité d'Audit Permanent de la socié...
- Journal Officiel·1996 / N°083·page 14·fr...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Annonces Légales·2024 / N°093·page 4·fr...Allocation aux membres du Comité Permanent d'Audit d'une rémunérat...
- Annonces Légales·2009 / N°013·page 17·fr...2 - Compte rendu du rapport du Comité permanent d'Audit interne du...