Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 50·fr
    ...les deux tiers des membres du Comité de direction et en cas d'égal...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 22·fr
    ...Le comité directeur comprend : - Président : Mr Tahar Midouni, - ...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 4·fr
    ... décembre 1992; Vu l'avis du comité de direction de l'école; Sur...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 4·fr
    ...tative, ainsi qu'à celles des Comités consultatifs. ## TITRE V #...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 54·fr
    ...00 dinars** **Siège social : Comité de coordination du Rassemblem...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 12·fr
    ...ssement est désigné membre du comité de coordination technique pou...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 6·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·1985 / N°025·page 6·fr
    ... l'avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 24·fr
    ...Deux sous-comités sont constitués au sein du jury comprenant chacu...
  • Annonces Légales·2004 / N°153·page 3·fr
    ...Le comité directeur est constitué de 11 membres. 2004T4558APSB1 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 35·fr
    ...tion, les premiers membres du comité directeur fondateur suivants ...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 26·fr
    ...Président de la Municipalité. Comité Conforme : Le Président-Direc...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 31·fr
    ...- Fixation de la rémunération du comité d'audit pour l'exercice 20...
  • Journal Officiel·2002 / N°007·page 5·fr
    ... les tâches du secrétariat du comité d'attribution du prix du Prés...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 31·fr
    ...gie de Mateur, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 27·fr
    ... de manière corrélative et concomitante. Deux exemplaires origina...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 16·fr
    ...en Ayed en tant que membre du Comité d'Audit Permanent de la socié...
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 14·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2024 / N°093·page 4·fr
    ...Allocation aux membres du Comité Permanent d'Audit d'une rémunérat...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 17·fr
    ...2 - Compte rendu du rapport du Comité permanent d'Audit interne du...