...2 - Les agents relevant de la direction des transmissions, mention...

...ablissements d'enseignement relevant du Ministère de l'Agriculture...

...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...

...ôle des impôts de Kasserine relevant des services extérieurs de la...

...érale de l'agro-alimentaire relevant du ministère de l'agriculture...

... Budgets des Etablissements relevant des Offices d'Oeuvres Univers...

...s des surveillants généraux relevant du ministère de l'éducation, ...

...ence urbaine du grand Tunis relevant du ministère de l'équipement ...

...## Chapitre IV ## Des redevances Art. 17. - La redevance résulta...

...evance d'étalonnage - Délivrance de l'attestation | Service releva...

...membre * Le chef du bureau du suivi des importations relevant du m...

...### Chapitre II #### Elevage et production fourragère Art. 17. — ...

...S ETABLISSEMENTS | MONTANT DES EVALUATIONS | | | | | --- | ...

...onal de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la...

...— La « Médaille Commémorative de la Bataille de l'Evacuation de Bi...

...5, Boulevard Mohamed El Beji Caïd Essebsi - Centre Urbain Nord - 1...

...aux de contrôle des impôts, relevant des services extérieurs de la...

...Le rendez-vous est fixé à 8h 30 devant le poste de police du Bardo...

| N D'OR- ONE | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | MONTANT DES EVAL...

...Le rendez-vous est fixé à 8 heures 30, devant les P.T.T. de l'Aria...