Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 25·fr
    ...ikha, Tunisien, Secrétaire au Comité de Coordination, demeurant à ...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 24·fr
    ...rer le suivi des réunions des comités intéri-maires et de développ...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 56·fr
    ...N° 5 du 16 mai 1983 — Composition des membres du comité du Festiv...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 19·fr
    ...nistrateurs et des membres du comité permanent d'audit, - A désign...
  • Journal Officiel·2005 / N°001·page 16·fr
    ...périeur, - un représentant du comité olympique tunisien, - un repr...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 17·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 26·fr
    ...ixation de la rémunération du comité Permanent d'Audit pour l'exer...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 26·fr
    ...u procès verbal de réunion du comité directeur de la ligue de Tuni...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 45·fr
    ...sation des parcs urbains (des comités régionaux) et l'établissemen...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 13·fr
    ...a rémunération des Membres du Comité Permanent d'Audit. 7. Affecta...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 20·fr
    ... en place, éventuellement, du comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 22·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 27·fr
    ...Il établit un programme d'action annuel soumis à l'avis du comité ...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 19·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'audi...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 27·fr
    ...na; Le secrétaire général du comité de coordination de Kasserine,...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 9·fr
    ...El Mourouj V et l'élection du comité, saison 2004, 2005 définit co...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 5·fr
    ...es; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 21·fr
    ...9- Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'A...
  • Journal Officiel·1999 / N°062·page 5·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Annonces Légales·2023 / N°142·page 7·fr
    ...e une copie de ce jugement au comité de suivie des entreprises en ...