Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 34·fr
    ...Il y a eu l'élection du nouveau comité ainsi et selon un procès-ve...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 8·fr
    ...mise à niveau approuvé par le comité de pilotage du programme de m...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 45·fr
    ...ats des membres permanents du comité d'audit; 9/ Renouvellement de...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 30·fr
    ...le 20 décembre 2010 Comité directeur : Président : Madame Houla ...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 35·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'audi...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 23·fr
    ... des entreprises, informer le Comité de suivi des institutions éco...
  • Annonces Légales·2013 / N°043·page 30·fr
    ...a rémunération des membres du comité permanent d'audit au titre de...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 12·fr
    ... - de préparer les travaux du comité supérieur du ministère, de la...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 48·fr
    ...e l'Etat de 2ème catégorie au comité général d'administration du b...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 6·fr
    ...15 janvier 2025 Le comité d'administration est composé de 05 memb...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 35·fr
    ...t, et par la dynamisation des comités chargés d'évaluer la mise en...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 18·fr
    ...inistration et les membres de comité d'audit interne ; 10- La proc...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 6·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des transports te...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 28·fr
    ...4 - Composition du comité directeur : a) Président : Mouloud Bouba...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 45·fr
    ...s à l'unanimité et un nouveau comité est élu : - Mr Abdeljalil Ba...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 2·fr
    ...FFAIRES SOCIALES CREATION de comités d'entreprises 1148 # MINIST...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 58·fr
    ...ixation de la rémunération du comité d'audit pour l'exercice 2010,...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 44·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'audi...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 28·fr
    ...9) Fixation de la rémunération des membres de comité permanent d'a...
  • Journal Officiel·1989 / N°034·page 10·fr
    ...— 9% au profit du comité national de solidarité sociale; — 14% au...