Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 60·fr
    ...llet 2009, à 10 H au siège du Comité de Coordination du RCD à Sfax...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 20·fr
    ... 1998 Sont nommés membres du comité consultatif à l'agence urbain...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 4·fr
    ...- Renouvellement du comité de Surveillance Charaïque. - Renouvelle...
  • Journal Officiel·2008 / N°018·page 5·fr
    ... à quatre ans, la création du comité consultatif qui remplace le g...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 21·fr
    ...u Travail, Un représentant du Comité de Coordination du Parti Soci...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 14·fr
    ...cidé de nommer les membres du comité du syndic comme suit : - Dr ...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 13·fr
    ... de recherche, après avis des comités scientifiques permanents des...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 11·fr
    ...s finances, est nommé chef du comité général de l'administration d...
  • Annonces Légales·2022 / N°040·page 14·fr
    ...résidences et des membres des comités émanant du Conseil d'Adminis...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 17·fr
    ... commission des marchés et du comité d'audit interne pour l'exerci...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 6·fr
    ... l'avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 45·fr
    ...- Fixation de la rémunération du comité permanent d'audit pour l'e...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 30·fr
    ...inistration et les membres du Comité Permanent d'Audit. 2014R0282...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 31·fr
    ...Après lecture du rapport général de la liquidation et celui du com...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 35·fr
    ...alate, Vu l'avis émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 30·fr
    ...t scientifiques des membres. Comité directeur : Président : Fayç...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 10·fr
    ...du comité de gestion du 1er mars 2005, enregistré à la recette des...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 35·fr
    ...2/ Le nouveau comité est composé d'un gérant et co-gérant, - Mr A...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 6·fr
    ...res pris sur avis conforme du Comité Consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 2·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines lors de...