Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 18·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire décide aussi d'allouer au Comité Pe...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 5·fr
    ...Présidence sur proposition du Comité de Direction et choisis parmi...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 43·fr
    ... 1969 à 10 heures au siège du Comité de Coordination du P.S.D. Biz...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 27·fr
    ...s le gouvernorat de Jendouba Comité fondateur et dirigeant : - H...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 34·fr
    ...eriam Gouvernorat de Sousse. Comité directeur : Président : Kari...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 53·fr
    ...résidences et des membres des comités issus du Conseil d'Administr...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 22·fr
    ...nseil d'Administration et des Comités réglementaires. 13) Pouvoirs...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 31·fr
    ...0999856Q Suite à la décision du comité de confiscation n° 860 et ...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 13·fr
    ...Rémunération des membres du Comité Permanent d'Audit Interne; 14. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 34·fr
    ...e de nouveaux membres pour le comité syndical de la résidence El M...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 4·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par la Comité Consultatif des Mines lors ...
  • Journal Officiel·2007 / N°053·page 11·fr
    ...tique de Béja, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 58·fr
    ...Cie et l'envoi d'une copie au comité de suivi des entreprises en d...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 43·fr
    ...8) Fixation de la rémunération des membres du Comité permanent d'A...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 5·fr
    ... l’avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 8·fr
    ... de l'INRAT, et après avis du Comité National Consultatif de semen...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 45·fr
    ...onseil d'Administration et au Comité Permanent d'Audit. 10. Autori...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 36·fr
    ...Le comité Directeur : Page 7252 Journal Officiel de la République...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 31·fr
    ... du design, Après avis de la comité pédagogique et scientifique d...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 37·fr
    ...Et par décision de Monsieur le Gouverneur de Ben Arous, le comité ...