Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 18·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'audi...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 12·fr
    ...9 avril 1993, relatif au haut comité du contrôle administratif, V...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 8·fr
    ...- de présider le conseil d'entreprise, - de présider le comité de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 11·fr
    ...ngement effectué au niveau du comité exécutif suivant l'Assemblée ...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 52·fr
    ...ixation de la rémunération du comité permanent d'audit pour l'exer...
  • Journal Officiel·1999 / N°075·page 8·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 12·fr
    ...d'Investissement Touristique «COMIT» SA Impasse 23 Av Moheiddine ...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 19·fr
    ...2 — Election des membres du comité de lecture et de la Commission ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 40·fr
    ...Le Président de la Municipalité Comité Conforme : Le Président-Di...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 6·fr
    ...anté publique, - un membre du comité supérieur des droits de l'Hom...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 12·fr
    ...ciations et approuvés par les Comités régionaux intéressés. Penda...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 4·fr
    ...recherches est assisté par un comité scientifique et technique spé...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 11·fr
    ... l'avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 38·fr
    ...Le comité de direction : Président : Rabiaa Ebrahim, Vice-présid...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 19·fr
    ...a rémunération des membres du comité permanent d'audit à vingt mil...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 14·fr
    ...2023R01855APSF2 ## Renouvellement du comité de groupement de main...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 29·fr
    ...n 1970 à 9 heures au Siège du Comité de Coordination de Sousse pou...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 14·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des Hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 10·fr
    ...En vertu du procès-verbal tenue le 15 janvier 2005 le comité du sy...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 23·fr
    ...3 juillet 1969 à 11 heures au Comité de Coordination de Tunis Boul...