Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 45·fr
    ...4- Nomination de 10 membres pour former un comité consultatif aupr...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 13·fr
    ... actions et de l'augmenter concomitamment par voie de compensation...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 36·fr
    ...tée au 30/6/2015 et Quitus au Comité du Syndic. - Election jusqu'a...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 45·fr
    ... présence pour les membres du comité d'audit interne. 11. Attribut...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 5·fr
    ... du centre, - de présider les comités consultatifs à caractère sci...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 9·fr
    ...res pris sur avis conforme du Comité Consultatif des Hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 28·fr
    ...cidé de nommer les membres du comité du syndic comme suit : - Dr ...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 23·fr
    ...vité principale de la société COMIT PLAST CO.LTD (n°affiliation : ...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 27·fr
    ...nistrateurs et aux membres du comité d'audit de l'exercice 2025, 9...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 13·fr
    ...- Fixation de la rémunération des membres du comité permanant d'au...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 8·fr
    ...», Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydroca...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 29·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 11·fr
    ...ne Vétérinaire, après avis du comité scientifique permanent de cet...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 43·fr
    ...5- Informer le comité de suivi des entreprises en difficultés de c...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 17·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national consultatif des seme...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 18·fr
    ...## RESEAUX D'ELECTRICITE ET TRANSPORTS ### COMITE DE GESTION : a...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 19·fr
    ...REPP, et ce, en saisissant le comité de suivi des entreprises écon...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 39·fr
    ...Membres du comité : 10. Président : Ben Abdelhamid Nidhal. Secré...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 34·fr
    ...let 1977 à 5h.30, au siège du comité de coordination de Bizerte af...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 7·fr
    ...cice 2022 pour les membres du comité permanent d'audit. 9- Cooptat...