Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 3·fr
    ...aire; Vu l'avis favorable du Comité Consultatif des Mines émis le...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 32·fr
    ... découlent. Durée : 99 ans. Comité Directeur : Président d'honne...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 3·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 20·fr
    ...nistrateurs et des membres du comité permanent d'audit, - A désign...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 25·fr
    ...0923030P En vertu des décisions du comité de confiscation n°780 e...
  • Journal Officiel·1999 / N°075·page 14·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 57·fr
    ...cice 2017 pour les membres du comité permanent d'audit. 9- Désigna...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 47·fr
    ... conseil d'administration, du comité directeur, et d'une façon gén...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 15·fr
    ... de 3 mois - Désignation d'un comité de gouvernance En vertu du p...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 4·fr
    ...Les Comités Techniques de Normalisation existant à la date de la p...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 12·fr
    ...— Le montant des prélèvements en faveur du Comité National de Soli...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 34·fr
    ...° 88/2011 et la nomination du comité de l'association comme suit :...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 5·fr
    ...d'appel d'offres présenter au comité de suivi et d'enquête, prévu ...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 22·fr
    ...Du Comité de Coordination du R.C.D. Sfax Aux tentes du procès-ver...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 25·fr
    ...Ces cotisations font l'objet d'un recouvrement global concomitamme...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 79·fr
    Cette journée s'est déroulée en présence du Président du Haut Comi...
  • Journal Officiel·1982 / N°071·page 5·fr
    ...es; Vu l'avis exprimé par le Comité consultatif des mines en sa s...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 51·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'audi...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 18·fr
    ...Il arrête le programme des études après avis du comité de directio...
  • Annonces Légales·2016 / N°102·page 30·fr
    ...s ou financières ou auprès du comité de suivi des entreprises écon...