Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 9·fr
    ... l'avis favorable émis par la comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 16·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 6·fr
    ...maïdi, est nommé président du comité du marché financier. Le décr...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 3·fr
    ...au Comité Régional de la Solidarité Sociale à Mahdia, - médaille ...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 11·fr
    ...- Un Représentant des Comités Scientifiques de chaque Faculté de M...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 36·fr
    ...Agency Suite à la décision du comité de confiscation sous le n° 12...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 21·fr
    ...Présidents et des Membres des comités. 8- Nomination et Renouvelle...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 13·fr
    ...2) La comité des associés a décidé de nommé Monsieur El Fayek Latr...
  • Journal Officiel·1986 / N°050·page 12·fr
    ...é ; Vu l'avis exprimé par la comité consultatif des mines lors de...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 10·fr
    ...3- La création d'un comité d'audit. 2015Z00394SANB2 « L'APPETISS...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 9·fr
    ... d'un syndic et nomination du comité de gestion En vertu du procè...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 3·fr
    ...membres du comité de Direction ; MM. Mohamed El Fitouri ben Ahmed...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 22·fr
    ... 1970 à 16 heures au siège du Comité de Coordination de Jendouba a...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 12·fr
    ...ociation et la composition du comité pour devenir l'Association sp...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 31·fr
    ...Fixation des jetons de présence des membres du comité permanent d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 31·fr
    ... en place, éventuellement, du Comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 21·fr
    comitantes ou subséquentes et modifier les statuts en conséquence....
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 12·fr
    ... rémunération des membres des Comités qui en sont issus au titre d...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 9·fr
    ...eur des beaux-arts de Sousse. Comité directeur : - Hafedh Djedidi ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 9·fr
    ...urs homologues, et de ceux du Comité de Dégustation et de la commi...