8 394 résultats pour ""ISIS""
- Journal Officiel·2007 / N°104·page 8·fr...Les produits saisis sont laissés à la garde de leur détenteur ou, ...
- Annonces Légales·2022 / N°138·page 8·fr...75.732.880 Créancier saisisissant : BH Bank, S.A. I.U. 0024588 W,...
- Annonces Légales·2009 / N°103·page 45·fr...sur la demande de créancier saisisissant Abdlhamid Ben Mohamed Ben...
- Annonces Légales·2009 / N°087·page 25·fr...Béjà 33 n° 190) au profit du saisissant. - Hypothèque de (5.000,00...
- Journal Officiel·2008 / N°014·page 18·fr...Les instruments de mesure saisis seront déposés au greffe du tribu...
- Annonces Légales·2011 / N°111·page 26·fr...iana n° 569/1) au profit du saisisissant. Mise à prix : La mise à...
- Annonces Légales·2007 / N°073·page 33·fr...2007R03052VEPA1 # Vente aux enchères Le saisissant : Faouzi Ben...
- Annonces Légales·2014 / N°072·page 52·fr...Les droits de propriété des débiteurs saisis sont inscrites sur le...
- Annonces Légales·2008 / N°096·page 40·fr...6101017ZAP000 Le créancier saisisissant : La Banque Nationale Agr...
- Annonces Légales·2025 / N°013·page 11·fr...Les débiteurs saisis : 1- Khadija Bent Abdessalem Gnichia, ouvriè...
- Annonces Légales·2017 / N°014·page 55·fr...Les Immeubles Saisis : La totalité des parts indivises soit 14/48 ...
- Annonces Légales·2010 / N°058·page 51·fr...2010S00955VEPA1 ## Vente aux enchères publiques Le saisisissant ...
- Annonces Légales·2009 / N°036·page 39·fr...En qualité de saisissant : 2- Nom, prénom, Adresse et qualité du ...
- Annonces Légales·2025 / N°136·page 10·fr...Désignation des immeubles saisis : la totalité des parts indivises...
- Annonces Légales·2015 / N°022·page 58·fr...Les immeubles saisis : 1- La totalité de l'immeuble revenant à tit...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 40·fr...Les produits saisis laissés à la garde de leur détenteur ou, le ca...
- Annonces Légales·2010 / N°118·page 45·fr...77 266 283 Partie saisissante poursuivante : 1) Aissaoui Jabra B...
- Annonces Légales·2024 / N°123·page 8·fr...e immobilière 1/ Créancier saisisissant : Mr SADOK HADJ HAMMOUDA ...
- Annonces Légales·2007 / N°103·page 63·fr...Désignation des deux immeubles saisis : 1 - Le premier immeuble s...
- Annonces Légales·2019 / N°089·page 15·fr...Le second était louer au saisisissant délimité par : au sud le pre...