Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 032 résultats pour ""PLAN C""
  • Journal Officiel·1986 / N°057·page 9·fr
    ...elles teintées en vert sur le plan ci-joint et indiquées sur les t...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 25·fr
    ... n°199 de la région F suivant plan cadastral de la délégation de G...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 60·fr
    ...Etat, teintés en jaune sur le plan ci-annexe et désignés dans le t...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 33·fr
    ...Un terrain nu qui correspond à la parcelle n°34 du plan cadastrale...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 11·fr
    ...indiquée sur le plan ci-joint et définies comme suit : — Du point...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 3·fr
    ...et P indiquée sur le plan ci-joint et définie comme suit : — Du p...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 30·fr
    ...La comptabilité doit être conforme aux règles posées par le plan c...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 46·fr
    ...Le premier lot n°P46 suivant le plan cadastral Il s'agit d'une pa...
  • Journal Officiel·1996 / N°069·page 15·fr
    ...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 12·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 50·fr
    ...C'est une terre à vocation agricole prends le n°2 du plan concerna...
  • Journal Officiel·1991 / N°027·page 5·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 7·fr
    ...— A (12) liséré en jaune sur le plan ci-joint. Du point (12) situ...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 2·fr
    ...— Le présent décret et le plan ci-joint seront affichées au siège ...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 4·fr
    ...indiquée sur le plan ci-joint et définie comme suit : — Du point ...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 51·fr
    ...e certaines composantes de ce plan connaît un certain retard. ## ...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 6·fr
    ...liséré en vert sur plan ci-joint Du point B situé à l'intersectio...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 11·fr
    ...en jaune, vert et bleu sur la plan ci-annexé et désigné au tableau...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 13·fr
    ... dressé par un géomètre, - Un plan côté de l'état actuel du terrai...
  • Journal Officiel·2010 / N°004·page 47·fr
    ...ant un liséré vert indiqué au plan ci-annexé. Art. 2 - Le ministr...