Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""TAXI""
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 18·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Oued...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 37·fr
    ...# Ministère des Transports et des Communications TAXIS Arrêté du...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 20·fr
    ...c de personnes par voitures de taxi individuel (district de Tunis)...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 41·fr
    ...cs de personnes par voiture de taxi, de louage et le transport pub...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 11·fr
    ...’exploitation d’une voiture de taxi ou de «louage» ou de** (Annexe...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 39·fr
    ...cs de personnes par voiture de taxi, de louage et le transport pub...
  • Journal Officiel·1985 / N°041·page 9·fr
    ...— Les tarifs marqués par le taximètre sont majorés de cinquante po...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 21·fr
    ...— Les taxis dont l'autorisation est délivrée par le Président de l...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 14·fr
    ...c de personnes par voitures de taxi permettant le transport dans l...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 6·fr
    ...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
  • Journal Officiel·1998 / N°001·page 22·fr
    ... du parc des voitures de type "taxi" ou "louage". Les avantages f...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 37·fr
    ...cs de personnes par voiture de taxi, de louage et le transport pub...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 61·fr
    ...- Les autorisations de taxi individuel délivrées avant la publicat...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 15·fr
    ...— Les tarifs de transport public de personnes par voiture de taxi ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 35·fr
    ...cs de personnes par voiture de taxi, de louage et le transport pub...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 8·fr
    ...— La zone urbaine et suburbaine, dans laquelle les taxis munis d'a...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 21·fr
    ...## TAXIS Arrêté du Secrétaire d'Etat aux Travaux Publics et à l'H...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 19·fr
    ...— Pour les taxis la qualité de professionnel est justifiée par : 1...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 3·fr
    ...itures de taxi individuel, de taxi collectif et de taxi grand tour...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 14·fr
    ...— Les tarifs marqués par le taximètre sont majorés de cinquante po...