Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 13·fr
    ...Le Président du Comité d'Organisation de la Loterie Nationale Ferj...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 15·fr
    ...suivant l'avis du comité scientifique permanent de la Faculté. Ar...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 17·fr
    ...1987 fixant la composition du comité ministériel chargé d'autorise...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 3·fr
    ...MMOBILIERE & TOURISTIQUE COMIT (Propriétaire de l'hôtel Jock...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 40·fr
    ...Le comité directeur de la Fédération Tunisienne de Voile est formé...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 2·fr
    ...5- A désigné les membres suivants au comité de conformité à la Sha...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 2·fr
    ...Le comité consultatif régional du gouvernorat de Zaghouan a décidé...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 63·fr
    ...* Election des membres de la comité. * Désignation du commissaire ...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 12·fr
    ... en place, éventuellement, du comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 67·fr
    ...Le Président du comité culturel Sammoud Noureddine Le Président d...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 29·fr
    ...d'en transmettre une copie au comité de suivi des entreprises en d...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 44·fr
    ...a magistrature, après avis du comité scientifique. Art. 16. – Dur...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 5·fr
    ...e la République Tunisienne au Comité Permanent Consultatif du Magh...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 19·fr
    ...inistration et aux Membres du Comité Permanent d'Audit pour l'exer...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 17·fr
    ...12- Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 7·fr
    modalités de fonctionnement du comité technique du projet de mise ...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 8·fr
    ...n des thèses et après avis du Comité Scientifique faire appel pour...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 47·fr
    ...Pour le Comité Directeur Le Président El Fany Ahmed N° B-1655/1 J...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 9·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 20·fr
    ...et a désigné comme membres du comité de contrôle financier pour un...