Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 12·fr
    ...- Lecture du rapport de comité de contrôle. - Présentation du bila...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 12·fr
    ... contrôle financier auprès du Comité de Gestion de la S.A.R.L. « R...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 36·fr
    ... en place, éventuellement, du comité obligatoire d'hygiène et de l...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 11·fr
    ...es mines au vu de l'accord du Comité Consultatif des Mines. Cet ar...
  • Journal Officiel·1996 / N°069·page 14·fr
    ...président du comité médical - docteur Hichem Bahri : chef de servi...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 6·fr
    ...sance de la correspondance du Comité du Contrôle d'Etat N°305 du 2...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 39·fr
    ...8- Renouvellement de la composition du comité d'investissement. 9-...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 55·fr
    ...s de Kairouan, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 4·fr
    ...dministration ; Vu l'avis du comité de direction réuni le 21 août...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 11·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 7·fr
    ...ale de Sécurité Sociale; — le Comité National de Solidarité Social...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 25·fr
    ...1) Présentation du rapport du comité de révision. 2) Possibilité d...
  • Journal Officiel·1989 / N°025·page 4·fr
    ...ces financiers; Vu l'avis du comité de direction de l'école natio...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 15·fr
    ...8- le greffier est tenu d'informer le comité de suivi des entrepri...
  • Journal Officiel·2008 / N°024·page 6·fr
    ...e de Monastir, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 24·fr
    ...; - Nommé membres du Comité au sein du Conseil : - l'Hygièneur Nic...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 52·fr
    ...B2435142009** Suite à la décision du comité de confiscation n°865...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 5·fr
    ...2020400089SRLB2 ## AUTRES SOCIETES ## Renouvellement du comité d...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 40·fr
    ...Pour le Comité Le Secrétaire Général N° 538 --- ## AVIS Par ac...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 28·fr
    ... rémunérations des membres du comité permanente d'audit; 11/ Appro...