Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 42·fr
    ...a rémunération des membres du comité permanent d'audit au titre de...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 24·fr
    ...a dette et mettre en place un comité à cet effet. 2015C00177SODB2...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 39·fr
    ... de la société et d'aviser la comité de suivi des entreprises écon...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 31·fr
    ...Aucun agent ou responsable ne peut exercer concomitamment plus d'u...
  • Journal Officiel·2010 / N°094·page 10·fr
    ...t 2004, portant création d'un comité consultatif pour l'octroi du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 2·fr
    ...u Directeur et des membres du comité de direction d'une associatio...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 25·fr
    ...— L'élaboration de la synthèse des rapports des comités sectoriels...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 14·fr
    ...ire décide aussi d'allouer au Comité Permanent d'Audit & des R...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 13·fr
    ...e qui assiste les réunions de comité d'audite interne pour l'exerc...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 26·fr
    ...L En vertu de la décision du comité de confiscation en date du 04...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 12·fr
    ...'établissement, après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 16·fr
    ...De nommer un nouveau comité de gestion du syndic pour une durée de...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 7·fr
    ...t être candidat, en cas de concomitance des élections présidentiel...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 3·fr
    ...cle précédent, est confiée au Comité de Gestion, créé par le décre...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 43·fr
    ...ontre l'incendie et membre au comité international de prévention i...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 8·fr
    ...es, pris au vu de l'accord du Comité Consultatif des Mines et publ...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 5·fr
    ...- Un comité de suivi et d'évaluation du cycle de formation continu...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 40·fr
    ...aine de 12 mètres de large concomitant au canal appelé : ceinture ...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 44·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 23·fr
    ...Nouvelle composition du comité directeur Radhia Louhichi : Présid...