2 043 résultats pour ""SERVIR""
- Journal Officiel·1979 / N°036·page 38·fr...- 5% pour la réserve légale; - la somme nécessaire pour servir aux...
- Journal Officiel·1980 / N°017·page 22·fr...rouleaux ainsi formés pouvant servir de noyaux pour les rotors et ...
- Journal Officiel·1993 / N°069·page 18·fr...- Les majorations à servir aux salariés rémunérés à la tâche, à la...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 63·fr...élevé, avant tout partage, et servira à constituer un fonds de rés...
- Annonces Légales·2018 / N°109·page 7·fr... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
- Journal Officiel·1977 / N°052·page 62·fr... de la réalisation de l'actif servira a éteindre le Passif puis à ...
- Journal Officiel·1959 / N°027·page 10·fr... moyens agricoles, destinés à servir de base au calcul des rentes ...
- Annonces Légales·2009 / N°125·page 15·fr...- La fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs....
- Journal Officiel·1958 / N°013·page 3·fr..., qui a été rédigé en commun, servira de base pour l'interprétatio...
- Annonces Légales·2021 / N°010·page 7·fr...tions subordonnées émises qui servira de base à la cotation en bou...
- Annonces Légales·2006 / N°059·page 33·fr...L'immeuble est composé de plusieurs appartements destinés à servir...
- Journal Officiel·1961 / N°033·page 34·fr...2°) La somme nécessaire pour servir aux actions un 1er dividende d...
- Journal Officiel·1969 / N°046·page 6·fr...2°) — 5 % pour servir de premiers dividendes. 3°) — Sur l'excéden...
- Journal Officiel·1969 / N°011·page 18·fr...2) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt de ...
- Journal Officiel·1982 / N°083·page 8·fr...ateur ou à l'exportateur pour servir et valoir ce que de droit. Il...
- Annonces Légales·2015 / N°119·page 24·fr...tions subordonnées émises qui servira de base à la cotation en bou...
- Journal Officiel·2005 / N°048·page 11·fr...ou autres ouvrages destinés à servir au secours public contre les ...
- Journal Officiel·1990 / N°059·page 31·fr...t ci-joint tout en cessant de servir les augmentations précitées. ...
- Annonces Légales·2008 / N°038·page 85·fr...and complexe touristique pour servir comme hôtel connu sous le nom...
- Journal Officiel·1998 / N°094·page 16·fr...ueillir des mineurs en vue de servir de cadre à leurs activités co...