15 266 résultats pour ""COMIT""
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- Journal Officiel·1980 / N°039·page 36·fr...Le Comité Directeur. N° D-356. NOMINATION DU PRESIDENT DIRECTEUR ...
- Journal Officiel·1988 / N°015·page 4·fr... des conseils restreints, des comités inter ministériels, ainsi qu...
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- Journal Officiel·2002 / N°082·page 7·fr...e l'Etat de 4ème catégorie au comité général de l'administration d...
- Journal Officiel·1965 / N°063·page 21·fr...uvernerat, Chefs de Groupe et comités de Gouvernerat; Vu l'arrêté...
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- Journal Officiel·1967 / N°031·page 23·fr...2°) en qualité de membres du comité de direction : Messieurs : Béc...
- Journal Officiel·1990 / N°004·page 11·fr...avis favorable exprimé par le comité consultatif des mines lors de...
- Annonces Légales·2017 / N°132·page 25·fr...s Matmata Nouvelle c-p 6044. Comité de direction : Le président ...
- Journal Officiel·1996 / N°102·page 15·fr...9 avril 1993, relatif au haut comité du contrôle administratif et ...
- Journal Officiel·2008 / N°019·page 9·fr...ou directeur, du président du comité pour la qualité visé à l'arti...
- Journal Officiel·1959 / N°040·page 9·fr... son délégataire assisté d'un comité organisé dans les conditions ...
- Journal Officiel·1960 / N°058·page 2·fr...1651 NOMINATION de Directeurs et des membres du comité de directi...
- Annonces Légales·2022 / N°093·page 14·fr...Détermination de la rémunération des membres du comité permanent d...
- Journal Officiel·2008 / N°064·page 45·fr...Le conseil de l'université peut instituer autant de comités que de...
- Journal Officiel·1967 / N°024·page 33·fr...re qui se tiendra au siège du Comité de Coordination de Bizerte le...