Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 17·fr
    ...larié, sera déterminée par le Comité d'Entreprise ou à défaut, par...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 36·fr
    ...Le Comité Directeur. N° D-356. NOMINATION DU PRESIDENT DIRECTEUR ...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 4·fr
    ... des conseils restreints, des comités inter ministériels, ainsi qu...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 46·fr
    ...merce, d'envoyer une copie au comité de suivi des entreprises écon...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 25·fr
    ...le Gouverneur de Médenine, le Comité Directeur est constitué comme...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 41·fr
    ...t le mandat avait pris fin concomitamment avec celui d'administrat...
  • Journal Officiel·2002 / N°082·page 7·fr
    ...e l'Etat de 4ème catégorie au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 21·fr
    ...uvernerat, Chefs de Groupe et comités de Gouvernerat; Vu l'arrêté...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 21·fr
    ...Il est responsable en collaboration avec un comité d'élève de la b...
  • Annonces Légales·2025 / N°122·page 11·fr
    ... ainsi que la notification au Comité de surveillance des entrepris...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 23·fr
    ...2°) en qualité de membres du comité de direction : Messieurs : Béc...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 11·fr
    ...avis favorable exprimé par le comité consultatif des mines lors de...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 25·fr
    ...s Matmata Nouvelle c-p 6044. Comité de direction : Le président ...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 15·fr
    ...9 avril 1993, relatif au haut comité du contrôle administratif et ...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 9·fr
    ...ou directeur, du président du comité pour la qualité visé à l'arti...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 9·fr
    ... son délégataire assisté d'un comité organisé dans les conditions ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 2·fr
    ...1651 NOMINATION de Directeurs et des membres du comité de directi...
  • Annonces Légales·2022 / N°093·page 14·fr
    ...Détermination de la rémunération des membres du comité permanent d...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 45·fr
    ...Le conseil de l'université peut instituer autant de comités que de...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 33·fr
    ...re qui se tiendra au siège du Comité de Coordination de Bizerte le...