Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 6·fr
    ...- Approbation du rapport du Conseil d'Administration, comité de su...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 11·fr
    ...n du directeur, après avis du comité de direction. Il a rang et p...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 42·fr
    ...logie de Sfax, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 41·fr
    ...re qui se tiendra au siège du comité de coordination de Bizerte le...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 6·fr
    ...- D'introduire un changement dans la composition des comités émana...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 4·fr
    ...renouvellement des membres du comité directeur de l'association cl...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 32·fr
    ...1978 à dix heures au siège du Comité de Coordination de Gabès à l'...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 7·fr
    ... de l'I.T.A.A.U après avis du comité scientifique permanent. Art....
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 10·fr
    ... est prévu dans le rapport du comité régional du morcellement en d...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 36·fr
    ...sse et l'envoi d'une copie au comité de suivi des entreprises en d...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 21·fr
    ...11.** — Le Doyen, sur proposition d'un comité pédagogique, composé...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 6·fr
    ...Il est créé au sein de chaque université un comité pour la qualité...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 40·fr
    ...Pour le Comité de la Sauvegarde de l'Enfance La Présidente Saida S...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 20·fr
    ...Par le Comité directeur Le Secrétaire général N° B-25-1 --- ##...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 12·fr
    ...résidences et des membres des comités émanant du Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 163·fr
    ...- le directeur, - le conseil d'établissement, - le comité médical....
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 23·fr
    ...ixation de la rémunération du comité permanent d'audit pour l'exer...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 18·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 25·fr
    ...— Le Doyen, sur proposition du comité pédagogique composé des ense...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 27·fr
    ...1) Rapport Moral 2) Rapport du Comité de Surveillance. 3) Approbat...