Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1992 / N°072·page 4·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 38·fr
    ...ts et l'élection d'un nouveau comité de Syndic pour deux ans : Ma...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 47·fr
    ...Président du comité constituante du parti : Fathi Laayouni 2011R0...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 12·fr
    ...ur avis conforme et motivé du Comité Consultatif des Hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 3·fr
    ...'administration après avis du comité de direction. Art. 11. - La ...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 13·fr
    ...»; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa sé...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 4·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Supérieur de l'Hydraulique Ag...
  • Journal Officiel·1986 / N°007·page 11·fr
    ...on du ministre, après avis du comité scientifique permanent de l'é...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 9·fr
    ... gestion a été assurée par le Comité prévu par le décret sus-visé ...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 40·fr
    ...0903989D En vertu de la décision du comité de confiscation n°1636...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 8·fr
    ...r janvier 1953; Vu l'avis du Comité Consultatif des Mines émis en...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 17·fr
    ...ation de Sfax, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 36·fr
    ...0 heures du matin au siège du Comité de Coordination du P.S.D. de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°055·page 5·fr
    * six personnes choisies parmi les membres du comité de direction ...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 60·fr
    ...| NAHDI FATMA | SAAD MAAOUI | COMITE CULTUREL LOCALE | | M'HAMDI...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 6·fr
    ...ns et les associations et les comités des quartiers et l'activité ...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 15·fr
    ...ia; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 9·fr
    ...- Le Gouverneur, Président; - Le Secrétaire Général du Comité de C...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 17·fr
    ...Maknassy Comité Directeur : Abidi ben Mahmoud El Gasmi Directeur...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 18·fr
    ... du mémoire, et après avis du comité scientifique permanent. ## S...