Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 17·fr
    ...Mehrez Riahi représentant d'AMEN BANK sont membres du comité perma...
  • Annonces Légales·2009 / N°101·page 38·fr
    ...Président du comité Yangui Moncef 2009X01504APSF2 ## Amendement...
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 3·fr
    ... d'administration centrale au comité du contrôle d'Etat à la Prési...
  • Journal Officiel·1999 / N°043·page 6·fr
    ...sieur Mohamed Haddar, chef du comité général des finances au minis...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 59·fr
    ...2 - Le comité supérieur du ministère des technologies de l'informa...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 49·fr
    ...ce du comité des droits des personnes handicapées, le comité déter...
  • Journal Officiel·2014 / N°097·page 8·fr
    Lorsqu'un membre du comité s'est absenté, deux fois successives, d...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 14·fr
    ... Moncef MZABI sont membres du Comité Permanent d'Audit. - Monsieur...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 9·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 7·fr
    ...des services publics, chef du comité du contrôle général des servi...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 7·fr
    ...des services publics, chef du comité du contrôle général des servi...
  • Journal Officiel·2012 / N°024·page 14·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu l'...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 22·fr
    ...Sont nommés membres au comité national d'éthique médicale : - Mon...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 30·fr
    ...2 - Le comité supérieur du ministère de l'éducation et de la forma...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 5·fr
    président du comité de direction prie le gouvernement de la princi...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 11·fr
    ...Pour ces deux catégories de candidats internes, le comité scientif...
  • Journal Officiel·2012 / N°065·page 5·fr
    ...e l'Etat de 2ème catégorie au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 33·fr
    ...— Les Comités Régionaux de la Formation Continue sont composés, ai...
  • Journal Officiel·2022 / N°043·page 27·fr
    ...érents comités émanant de ces organes (notamment les comités spéci...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 35·fr
    ...Article 7 (nouveau) - Délégués du personnel et Comités d'entrepris...