Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 17·fr
    ...ion de Nabeul, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 25·fr
    ...Larbi Mellakh secrétaire général du Comité de Coordination Distinc...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 6·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines le 8 ja...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 19·fr
    ...2- L'augmentation du capital social de la société concomitamment d...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 45·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'audi...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 2·fr
    ...r Hassen Akrout, Président du Comité Culturel National (C.C.N.). ...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 9·fr
    ... Communications après avis du Comité de Coordination prévu à l'art...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 33·fr
    ...ion : 015795 du 26 mai 2009. Comité directeur Président: Raja Sa...
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 46·fr
    ...000/M/A/1061829/K Suite à la décision de la comité de la confisca...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 5·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 18·fr
    ...e des médecins, après avis du comité national des établissements s...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 27·fr
    ...arrelage Sportif de Gabès Le comité directeur de l'ex-Carrelage S...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 3·fr
    ...R a appliqué la circulaire du Comité Général des Assurances n°24-2...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 31·fr
    ... en place, éventuellement, du comité de santé et de sécurité au tr...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 7·fr
    ...s 1996, portant création d'un comité consultatif au sein de l'agen...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 8·fr
    ...Si les conditions économiques l'exigent, et après avis du Comité C...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 2·fr
    ... Conseil d'Administration, un Comité de patronage peut être instit...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 39·fr
    ...Hajel, Secrétaire Générale du Comité de Coordination de Gabès, il ...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 39·fr
    ...2 janvier 1974 à 15 heures au Comité de Coordination de Sousse pou...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 45·fr
    ...re qui se tiendra au siège du comité de coordination de Tunis, ave...