Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 8·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 17·fr
    ...Pour le Comité Le Président Hedi Jaouadi N° 261 ## AGENCE TUNI...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 22·fr
    ...Pour le Comité le Président **Signé** : Hamea Rouli N° B-1122 #...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 5·fr
    ...es publics, est nommé chef du comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 44·fr
    ...--- ## ASSOCIATIONS ### AVIS Le comité de l'association du Club...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 29·fr
    ...1 janvier 1972; Vu l'avis du Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 34·fr
    ...établissements de la société (comité) (administratif). Vu le décr...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 61·fr
    ...Bureaux du Comité de Coordination KAIROUAN ## AVIS DE CONVOCATION...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 5·fr
    ...Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines le...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 27·fr
    ...r une copie de ce jugement au comité de suivi des entreprises écon...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 6·fr
    ...1) Le conseil d'administration 2) Le comité exécutif; 3) La direct...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 8·fr
    ...Vu le décret n°96-1453 du 26 août 1996, portant création du Comité...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 31·fr
    ...es en place éventuellement du comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 5·fr
    ...Le président du comité... 7ème ligne : lire : Dispose à cet effet...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 6·fr
    ... Finances est nommé Membre du Comité de la Bourse des Valeurs Mobi...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 20·fr
    ...- Décret N° 96-1453 du 26 Août 1996, portant création du comité de...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 33·fr
    ...s été réuni dans ce délai, le comité directeur se réserve le droit...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 3·fr
    ...ns de présence des membres du Comité Permanent d'Audit au titre de...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 169·fr
    ...ologie, - un représentant du comité national olympique, - un rep...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 21·fr
    ...e et en renvoyer une copie au Comité de suivi des institutions éco...