Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 81·fr
    ...4 Décembre 1962 1.583 Nom du Comité : Club du Centre Privé des La...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 32·fr
    ... pour constituer parmi eux un comité Directeur composé de : **Mes...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 46·fr
    ...tre son débiteur la société SOCOMIT et le reste des créanciers énu...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 30·fr
    ...e en place, éventuellement du comité d'hygiène et de sécurité prév...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 14·fr
    ...ieurs œnologues et de ceux du Comité de Dézxtation et de la Commis...
  • Journal Officiel·1987 / N°021·page 5·fr
    ...- le comité supérieur des armées; - les organes spécialisés; - les...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 6·fr
    ...senter tout recours devant le comité supérieur du tarif et de repr...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 35·fr
    ...re qui se tiendra au siège du Comité de Coordination de Bizerte, l...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 16·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 2·fr
    ...écembre 1974, représentant le comité consultatif des promeneurs su...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 6·fr
    ...udi composée de 3 terrains concomitants décrits comme suit : La 1...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 93·fr
    ...6 000 | 56 000 | | 3 | Haut Comité du Contrôle Administratif et ...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 42·fr
    ...cembre 1971 à 10h au siège du comité de coordination de Tunis, rue...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 23·fr
    ...alfaouine représentée par son Comité de Gestion. Titre exécutoire...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 15·fr
    ...ieurs œnologues et de ceux du Comité de Dégustation et de la Commi...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 7·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 12·fr
    ...Monsieur Mustapha Dallagi est nommé membre suppléant du Comité Con...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 5·fr
    ...dministration ; Vu l'avis du comité de direction de l'école. Arr...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 3·fr
    ... l’avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 19·fr
    ...Le rôle du personnel dans l'entreprise (comités d'entreprises, dél...