Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 17·fr
    ...Abdelhamid Melayah, représentant le Comité Olympique Tunisien. Mo...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 3·fr
    ...0% — Fonds spécial du trésor «Comité National de Solidarité Social...
  • Journal Officiel·2008 / N°072·page 7·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 4·fr
    ... Contractantes désigneront un Comité Mixte chargé de définir les m...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 18·fr
    ...é de Pharmacie après avis des Comités Scientifiques permanents des...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 10·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Supérieur d'Hydraulique Agric...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 7·fr
    ... 1969 à 10 heures au siège du comité de coordination à l'effet de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 26·fr
    ...eb Bou M'Rah, aide-ouvrier au Comité de Gestion des Réseaux Eaux, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 10·fr
    ...ier est transmis pour avis au Comité Interministériel de l'Aménage...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 8·fr
    ...ssemblée générale, des divers Comités ou Commissions de gestion ou...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 14·fr
    ...ve - le Conseil de Santé - le Comité scientifique - le Chef de Dép...
  • Journal Officiel·1997 / N°065·page 8·fr
    ...Cette commission travaille en coordination avec le comité régional...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 21·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 31·fr
    ...leurs pour l'institution d'un comité d'entreprise les parties inté...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 16·fr
    ... en place, éventuellement, du comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 6·fr
    ...— Le secrétaire général du comité de coordination du parti sociali...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 5·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des mines en sa s...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 28·fr
    ...Le Comité Directeur de l'Association peut le transférer par simple...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 7·fr
    ...- Il est institué un comité de direction en tant qu'organe de coor...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 15·fr
    ...e 23 août 1968 à 10 heures au Comité de Coordination de Tunis et B...