15 266 résultats pour ""COMIT""
- Journal Officiel·1986 / N°049·page 33·fr...membre; - Un représentant du comité culturel national : membre. A...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 6·fr...« Le Comité de Direction sera composé du Directeur de l'Associatio...
- Journal Officiel·1969 / N°019·page 3·fr...hemins de Fer Tunisiens et le Comité de Gestion, arrêtés au 31 déc...
- Annonces Légales·2006 / N°035·page 33·fr... toilettes avec une chambre cocomitante ouvrant sur le même hall, ...
- Annonces Légales·2008 / N°112·page 23·frComité : - Med Sadok Blouza Président. - Kais Barrani Secrétaire g...
- Journal Officiel·1976 / N°080·page 15·fr...6°) — Emet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
- Journal Officiel·2003 / N°076·page 22·fr...orme et après consultation du comité du port. En cas d'accord, il...
- Journal Officiel·1988 / N°003·page 6·fr...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Journal Officiel·2000 / N°100·page 47·fr...ition et le fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 29·fr...Ameur El Mokni, Président Directeur Général pour le compte du Comi...
- Journal Officiel·1994 / N°031·page 15·fr...ions de secrétaire général du comité culturel régional de Béja. J...
- Journal Officiel·1973 / N°047·page 45·fr...1959) Nom de l'association : Comité Culturel d'El-Haouaria. But ...
- Journal Officiel·1965 / N°053·page 7·fr... »; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif des mines en sa s...
- Journal Officiel·1963 / N°060·page 5·fr...1°) du Gouverneur, Président; 2°) des membres du Comité Régional d...
- Journal Officiel·1970 / N°003·page 5·fr...— Le montant des prélèvements en faveur du Comité National de la S...
- Journal Officiel·2008 / N°034·page 22·fr...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 10·fr...avis favorable exprimé par le Comité Supérieur d'Hydraulique Agric...
- Journal Officiel·1996 / N°085·page 34·fr...on et de suivi des travaux du comité supérieur du ministère, de la...
- Journal Officiel·2000 / N°100·page 44·fr...Vu la loi n° 93-50 du 3 mai 1993, relative au haut comité du contr...
- Journal Officiel·1977 / N°056·page 17·fr...ieurs œnologues et de ceux du Comité de Dégustation et de la Commi...