Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 8·fr
    ...ut déléguer des pouvoirs à un comité constitué à cet effet en son ...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 27·fr
    ...3 février 1968 à 20 heures au Comité de Coordination à Sfax, à l'e...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 15·fr
    ...eurs oenologues et de ceux du comité de dégustation et de la commi...
  • Journal Officiel·1991 / N°057·page 4·fr
    ... choisis parmi les membres du comité de direction de l'école ou pa...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 44·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydraucarbure...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 7·fr
    ...tions privées), Vu l'avis du comité de coordination des télécommu...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 7·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 8·fr
    ...et du suivi à la division des comités des quartiers au gouvernorat...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 6·fr
    ... en vigueur, les décisions du comité d'administration relatives au...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 46·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors ...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 35·fr
    ... 1967 à 18 heures au siège du Comité de Coordination de Bizerte à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 16·fr
    ...Quitus entier et définitif est donné au comité de gestion pour sa ...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 30·fr
    ... déposés le 7 juillet 1966 au Comité du Tribunal Civil de Première...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 53·fr
    ...ouverte en tôle métallique concomitante avec l'étage du sol coté n...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 3·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 17·fr
    ... de la technologie et avis du comité d'évaluation national ou sect...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 18·fr
    ...u dans la salle de réunion du comité de coordination le lundi 28 C...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 4·fr
    ...ontrôleur financier auprès du Comité de Gestion des Réseaux de pro...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 11·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Supérieur d'Hydraulique Agric...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 3·fr
    ...2°) Concomitamment, l'actuelle Compagnie Tunisienne des Phosphates...