Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 4·fr
    ...Jean Marty, membre du Comité d'Etudes Juridiques, est nommé Commis...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 5·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 38·fr
    ...halleb, secrétaire général du comité de coordination, en présence ...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 21·fr
    ... en place, éventuellement, du comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 23·fr
    ...ue de Carriage; Vu l’avis du Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 8·fr
    ...52, case 525, le Président du Comité Local des Amitiés Africaines ...
  • Journal Officiel·1995 / N°048·page 5·fr
    ...président du comité médical 6 - Docteur Saïda Ben Rejeb : médecin ...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 17·fr
    ...5 avril 1961 sous le nom de « Comité de société à responsabilité l...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 4·fr
    Le comité supérieur du ministère de l'éducation se réunit à l'init...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 13·fr
    ... 1975 à 10 heures au siège du comité de coordination de Sousse pou...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 115·fr
    ... 000 | 514 000 | | 1 | Haut Comité du Contrôle Administratif et ...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 7·fr
    ... f) le Secrétariat, et g) les Comités Techniques Spécialisés. 2. ...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 9·fr
    ... la technologie après avis du comité d'évaluation national ou sect...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 9·fr
    ... 1987, des recommandations du comité d'experts des Nations Unies e...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 14·fr
    ...lfaouine, représentée par son comité de gestion, composé de Mrs. H...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 9·fr
    ...ablissement, et après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 45·fr
    ...xtrait du présent jugement au comité de suivi des entreprises écon...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 26·fr
    ... 1971 à 10 heures au siège du Comité de Coordination de Sfax dont ...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 23·fr
    ...de l'arme pour la rotation concomitante des deux parties entres le...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 7·fr
    ...nal des marchés publics et au comité de suivi et d'enquête sur les...