Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 8·fr
    ...rticle 3 du présent décret au comité consultatif, pour avis, et à ...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 29·fr
    ...1966 à 18 heures, au siège du Comité de Coordination du Parti Soci...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 3·fr
    ...l de Tunis; 1 représentant du Comité de Coordination du Parti du G...
  • Journal Officiel·1957 / N°021·page 8·fr
    ...ambre des requêtes (membre du Comité d'Etudes Juridiques), sociéta...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 8·fr
    ...es; Vu l’avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 5·fr
    ...Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines en...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 44·fr
    ...9 heures du matin au siège du Comité de coordination à Médenine, à...
  • Journal Officiel·2002 / N°014·page 6·fr
    ...es, pris sur avis conforme du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 24·fr
    ...7° Emet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen un av...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 32·fr
    ...udiant; — 2 représentants du comité des résidents du centre conce...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 16·fr
    ... proposée porte de manière concomitante sur une cession de 1 242 0...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 14·fr
    ...ent poursuivis; Vu l'avis du Comité consultatif des Mines en date...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 8·fr
    ...préalablement désigné ou d'un comité d'arbitrage désigné conformém...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 13·fr
    ...'administration après avis du comité de direction et consultation ...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 14·fr
    ...Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa séance...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 30·fr
    ... 29 janvier 1968, au siège du Comité de Coordination de Tunis à 18...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 11·fr
    ...d une instance dirigeante, un comité de certification, un responsa...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 6·fr
    ...et de la technologie, avis du comité d'évaluation national ou sect...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 7·fr
    ...l, prise sur avis conforme du comité d'accréditation et dans les c...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 5·fr
    ...di, composée de 3 terrains concomitants décrits comme suit : La 1...