Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 24·fr
    ...se en place éventuellement du comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 17·fr
    ...ois heures de l'après-midi au Comité de coordination de Medenine p...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 5·fr
    ...ctue selon deux opérations concomitantes : - Le premier classemen...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 12·fr
    ...d'administration et nommer un comité de gestion qui assure, pour u...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 9·fr
    ...de d'autorisation à l'avis du comité spécial des établissements cl...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 12·fr
    ...Il est assisté dans l'accomplissement de sa mission par un comité ...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 28·fr
    ...Le nouveau comité d'Administration est donc composé ainsi : MM. Ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 3·fr
    ...r l'avis conforme et à par le comité consultatif des mines ou en f...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 13·fr
    ... la technologie après avis du comité d'évaluation national ou sect...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 2·fr
    ...Ecole Nationale après avis du Comité de Direction. Il a rang et p...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 41·fr
    ...: N° 4263 du 27 octobre 1976. Comité Directeur. N° B-1.971. --- ...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 42·fr
    ... technologie et après avis du comité d'évaluation national ou sect...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 12·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 2·fr
    ...pe; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 4·fr
    ...Le comité consultatif appelé à se prononcer sur les demandes ou ex...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 21·fr
    ...ssemblée a décidé de créer un comité intergouvernemental spécial à...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 19·fr
    ...Fixation de rémunération des membres du comité permanent d'audit ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 5·fr
    ...— Les emblèmes olympiques, tels qu'ils sont adoptés par le Comité ...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 27·fr
    ...Pour le Comité Directeur. N° 627. Suivant acte s.s.p. du 4 novem...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 34·fr
    ... 1967 à 17 heures au siège du comité de coordination de Bizerte à ...