Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 6·fr
    ...at contractant reste tenue de servir les prestations en vertu de s...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 35·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 14·fr
    ...e et des ports continue à lui servir l'ensemble de sa rémunération...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 3·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 12·fr
    ...s personnes qui pourraient se servir de quelques papiers signés en...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 3·fr
    ...ont vocation pour servir sur l'ensemble du territoire national. H...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 44·fr
    ...— La somme nécessaire pour servir aux actions un premier dividende...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 5·fr
    ...gueur des façades imposables, servira de base pour l'établissement...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 17·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base pour les besoins de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 20·fr
    ...2°) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier di...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 26·fr
    ...s les produits qui pourraient servir à la construction tels que br...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 46·fr
    ...n date du 3 janvier 1967 pour servir et valoir de preuve pour leur...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 27·fr
    ...2°) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un 1er divide...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 3·fr
    ...et une largeur de 1,44 m pour servir de passage aux parts indivise...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 37·fr
    ...L'ancienne adresse servira d'annexe pour la société. Pour Extrait...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 13·fr
    ...A la suite il y a trois magasins pouvant servir pour les pièces re...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 9·fr
    ...riétaires Si l'immeuble à desservir compte des appartements appar...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 15·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 14·fr
    ...avoir convoqué, et il peut se servir le cas échéant par toute pers...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 48·fr
    ...e; - La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier d...