Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 12·fr
    ... 1970 à 15 heures au siège du comité de Coordination du Parti à Ka...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 31·fr
    ...à la salle des Réunions du Comité de Coordination de Médenine à l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 11·fr
    ...« Le Comité de Direction sera composé du Directeur de l'Associatio...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 27·fr
    ...le Extraordinaire au siège du Comité de Coordination du P.S.D., su...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 33·fr
    ...au siège du Comité de Coordination du Parti Socialiste Destourien ...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 5·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 68·fr
    ...mmissionnaires en douane par «comité» au lieu de «chambre de disci...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 14·fr
    ...é publique, - le président du comité technique des spécialités pha...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 24·fr
    ... la Société et des membres du comité administratif. Après les dél...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 30·fr
    ... 6°) émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen un...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 25·fr
    ...Le conseil scientifique peut choisir parmi ses membres un comité r...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 37·fr
    ...le code du travail émanent du comité d'entreprise ou à défaut, de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 5·fr
    ... l'avis favorable émis par la Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 15·fr
    ...'administration après avis du comité de direction et consultation ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 12·fr
    ... 3 mai 1993, relative au haut comité du contrôle administratif et ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 16·fr
    ... cinq membres désignés par le comité scientifique permanent de l'i...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 9·fr
    ... autorisation accordée par le comité des examens présidé par le do...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 4·fr
    ... édictés par la circulaire du Comité Général des Assurances n°24-2...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 19·fr
    ...se établi le 30/9/2024 par le comité d'experts, désigné par le jug...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 5·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...