Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 3·fr
    ...I); Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 26·fr
    ...tion sociale de l'entreprise. Comités d'entreprise et délégués du ...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 7·fr
    ... qualifiées, désignées par le Comité de la Société. ART. 4. — Des...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 5·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 10·fr
    ... niveau a été approuvé par le comité de pilotage du programme de m...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 31·fr
    ...966, à 18 heures, au siège du Comité de Coordination, 76, avenue B...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 16·fr
    ... 6) — Emet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 10·fr
    ...vis favorable, exprimé par le Comité Consultatif des Mines, lors d...
  • Journal Officiel·1993 / N°077·page 3·fr
    ... structures à la division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 42·fr
    ...in à la salle des réunions du Comité de Coordination de Médenine a...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 6·fr
    ... de la Caisse Nationale ou le Comité de gestion de la CAVIS selon ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 9·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa n...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 14·fr
    ...'administration après avis du comité de direction et consultation ...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 8·fr
    ...s avis favorables émis par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 14·fr
    ...ue et de la technologie et du comité d'évaluation national ou sect...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 5·fr
    ...procède à la désignation d'un comité de gestion pour gérer proviso...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 19·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines, lors d...
  • Journal Officiel·1985 / N°057·page 3·fr
    ...r ministre sur proposition du comité de direction. Art. 7. — Les ...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 8·fr
    ...nt en qualité de Président du Comité de Gestion de la Société Tuni...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 9·fr
    ...xceptionnelle après accord du comité scientifique permanent et étu...