Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 69·fr
    ...4.339 du 26 Mai 1976 Le Président du Comité Directeur, Mohamed B. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 20·fr
    ...au siège du Comité de Coordination du Parti de Gabès à l'effet de...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 7·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 10·fr
    ...aux de stockage agréés par un comité désigné par la commission de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 19·fr
    ...6) — Emet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, un...
  • Journal Officiel·1995 / N°057·page 10·fr
    ...administration, après avis du comité de direction. Art. 16. - Dur...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 13·fr
    ...on; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 13·fr
    ...— Un élève désigné par le Comité de la Cellule des élèves de l'Eco...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 27·fr
    ...ue Centrale de Tunisie, ou du comité général des assurances ou du ...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 8·fr
    ...Administration; Vu l'avis du comité de direction à l'Ecole Nation...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 6·fr
    ...pe; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines, en sa ...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 31·fr
    ...4394 du 27 octobre 1976.** Le Président du Comité Directeur : Moh...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 9·fr
    ...nt en qualité de Président du Comité de Gestion de la Société « La...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 6·fr
    ...P); Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 25·fr
    ...se en place éventuellement du comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 48·fr
    ...Quotimbre à 10 heures du matin dans l'immeuble du Comité de Coordi...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 11·fr
    ...sé; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 28·fr
    ...Le Président du Comité : FERJANI BEN HADJ AMMAR Le Secrétaire Gé...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 9·fr
    ...et du suivi à la division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 27·fr
    ...a lieu à Bizerte, au Siège du Comité de Coordination du P.S.D., le...