Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 2·fr
    ...0 km²; Vu l'avis émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 5·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Supérieur d'Hydraulique Agric...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 48·fr
    ...**Comité directeur** : de 12 à 20 membres. N° B-921 --- **SOCIE...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 12·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 8·fr
    ...s, conférences, séminaires et comités relatifs aux travailleurs tu...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 39·fr
    ...Pour le Comité Provisoire N° 328 Suivant acte notarié dressé par...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 4·fr
    ...trat-objectifs quinquennal concomitamment à la préparation du plan...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 12·fr
    ...pe; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 89·fr
    ...Pour le Comité Directeur N° B-2184 CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L. SO...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 2·fr
    ...Romanovski, Président du comité d'Etat du conseil des ministres de...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 4·fr
    ...permis redevil; Vu l'avis du comité consultatif des mines finis l...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 25·fr
    ...30 au siège du Comité de Coordination de Sousse, accepte et décide...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 50·fr
    ...de trois ans Commissaires aux comités Messieurs FOURATI Mohsen et ...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 23·fr
    ...1968 à 16 heures, au Siège du Comité de Coordination du P.S.D. Biz...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 7·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 4·fr
    ...Ministère de l'Agriculture au comité prévu par son article 3. - L...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 20·fr
    ...6°) Emet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, un ...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 20·fr
    ... la Coopération après avis du Comité de Direction fixera l'organis...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 4·fr
    ...dite; incidents de visite; le Comité supérieur du Tarif. 11. — Cl...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 15·fr
    ...**RESEAUX D'ELECTRICITE ET DE TRANSPORTS** **COMITÉ DE GESTION** ...