Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 35·fr
    ... lesquelles sera désigné un « Comité d'unitisation » chargé de dir...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 29·fr
    ...2 - Le comité supérieur du ministère est un organe consultatif qui...
  • Annonces Légales·2020 / N°063·page 4·fr
    ...Ammar TLILI sont désignés en tant que membres du Comité exécutif d...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 9·fr
    ...2°) en qualité de membres du comité de direction : Mohamed Ben M'h...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 35·fr
    ...2009R03661APSF1 ## Homologation de résolutions ### Nouveaux Comi...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 39·fr
    ...Maison de jeune à Kalaat Senen Comités : 1 Président : Gawassi Med...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 44·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe les attributions du comit...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 76·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors ...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 25·fr
    ... Orient et Nord d'Afrique, au comité général de la coopération int...
  • Journal Officiel·2013 / N°037·page 23·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 5·fr
    ...Le ministre de la justice préside le comité permanent qui comprend...
  • Journal Officiel·2007 / N°016·page 14·fr
    ...des élections des membres des comités de chambres de commerce et d...
  • Journal Officiel·2011 / N°052·page 4·fr
    Ce comité est présidé par le président du comité national olympiqu...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 83·fr
    ... lesquelles sera désigné un « Comité d'unitisation » chargé de dir...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 7·fr
    ...— Comité de Direction En plus du Directeur de l'Association, le C...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 17·fr
    ...ion : N° 2 du 19 avril 2006. Comité : Président : Tahri Faiçal. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 22·fr
    ...ition n° 14 du 12 mars 2007. Comité : - Naili Errachid : Préside...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 25·fr
    ...seil régional (le bureau, les comités) - Les ressources financière...
  • Journal Officiel·1984 / N°064·page 3·fr
    ... et du Président suppléant du Comité Consultatif des Mines. Le Pr...
  • Journal Officiel·2021 / N°010·page 5·fr
    ... d'administration centrale au comité général du contrôle des dépen...