Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 12·fr
    ...Le montant de 15 Mille Dinars revenant à la SIDET servira à l'augm...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 9·fr
    ...(sixième) - Les acomptes à servir au titre de marchés peuvent être...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 6·fr
    ...Par ailleurs, ce profit dépassant le plafond pourrait servir à la ...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 5·fr
    ...ale et documents comptables à servir. - Visa des dépenses publique...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 37·fr
    ...Il comporte des édifications pouvant servir pour une activité indu...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 23·fr
    ...ente insertion est faite pour servir et valoir ce qui de droit. N...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 8·fr
    ...les obligations émises et qui servira de base pour les besoins de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 33·fr
    ...s 2) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt s...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 14·fr
    ... activité et de sa manière de servir. Chacun des éléments énuméré...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 10·fr
    ... l'assiduité et la manière de servir l'agent. **ART. 8.** — Nul n...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 14·fr
    ...Elle peut, accessoirement, servir à financer les stocks des produi...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 13·fr
    ... de la ou des voitures devant servir à l'instruction des élèves. L...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 44·fr
    ...La majeure partie constitue un terrain nu pouvant servir pour les ...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 118·fr
    ...2) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt sta...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 23·fr
    ...Toutefois les Intermédiaires Agréés ne peuvent servir des intérêts...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 20·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 15·fr
    ...propriétaires des locaux à desservir ou leurs mandataires. ART. 2...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 9·fr
    ... numéro d'inscription qui lui servira de référence pour toutes les...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 18·fr
    ...ont l'aptitude, la manière de servir et la conduite ont été jugées...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 29·fr
    ...Ce fonds servira à financer les œuvres sociales et les subventions...