Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 16·fr
    ...'administration après avis du comité de direction et consultation ...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 40·fr
    ...au siège du Comité de Coordination du P.S.D. à Bizerte, avec le mê...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 16·fr
    ...; 6) émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 11·fr
    ...présentée après la réunion du Comité Consultatif des Mines du 7 ju...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 8·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 24·fr
    ...xemplaire et d'importation du Comité d'Organisation de la Foire in...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 2·fr
    ...ition et le fonctionnement du comité scientifique de l’Institut Bo...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 27·fr
    ...rait à la non-instauration du comité consultatif de cette entité e...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 29·fr
    ...copie des statuts et du règlement intérieur, composition du comité...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 13·fr
    ... le soumet à l'approbation du comité exécutif ou du président du c...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 17·fr
    ...I.) réunie au Kef au siège du comité de coordination le 5 septembr...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 34·fr
    ...1968 à la Salle de réunion du comité de coordination de Bizerte a ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 39·fr
    ... 1969 à 16 heures au siège du Comité de Coordination de Sfax sous ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 3·fr
    ...Vu l'avis du Comité Consultatif de la S FRANCE. Arrêté : A. — Bl...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 18·fr
    ...tère est tenu d'instituer "un comité départemental informatique" r...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 26·fr
    ... 1966, à 9 heures du matin au Comité de Coordination du Parti Soci...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 6·fr
    ...ustrielle et institution d'un comité des eaux; Vu le décret du 5 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 8·fr
    ...- Un conseil du Centre, - Un comité scientifique permanent, - Un c...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 9·fr
    ...ières - d'un représentant du comité national de l'enseignement pr...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 10·fr
    ...## COMITE DE SOLIDARITE SOCIALE AU GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEU...