Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 6·fr
    ... la technologie après avis du comité d'évaluation national ou sect...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 8·fr
    ...utés sous la supervision d'un comité présidé par le gouverneur de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 35·fr
    ... Conseil d'Administration, au Comité de Coordination à Sfax. En A...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 4·fr
    ...administration, après avis du comité de direction et consultation ...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 2·fr
    ...r Ministre sur proposition du Comité de Direction. ART. 27. — (no...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 5·fr
    ...ition et le fonctionnement du comité technique des spécialités pha...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 5·fr
    ...administration, après avis du comité de direction. Art. 16. - Dur...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 18·fr
    ... consultative, aux séances du comité consultatif des commissionnai...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 35·fr
    ... l'avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 3·fr
    ...ne durée de deux ans, parmi ceux du Comité Général de la Mutuelle.
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 26·fr
    ...Constitutive Le Président du Comité Provisoire de la Société « AT...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 18·fr
    ... 3-6 Février 1959 emplois concomitants, qu'ils soient exercés pou...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 27·fr
    ...mpte tenu des propositions du comité de dégustation et au vu des r...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 40·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 24·fr
    ...Le conseil scientifique peut choisir parmi ses membres un comité r...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 28·fr
    ... en place, éventuellement, du comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 19·fr
    ...a) La création dans chaque ministère "d'un comité supérieur" qui e...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 7·fr
    ...Si les désignations faites par le comité de direction n'étaient pa...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 10·fr
    ...ppliquée en cas de recours au comité supérieur du tarif, telle que...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 7·fr
    ...présentée après la réunion du Comité Consultatif des Mines du 7 ju...