...tions de chef de division des comités des quartiers au gouvernorat...

...— Les Présidents-Directeurs généraux et Présidents de Comité de Ge...

...illet 1962. N° 1.290. Nom : Comité de Solidarité Sociale de Kass...

...cceptation, d) la décision du comité peut faire l'objet d'un recou...

...Local du Comité Culturel à Sfax. Vise : N° 3 604, du 22 janvier 1...

...- Un comité technique est institué auprès de la commission nationa...

... 1965 à 15 heures au siège du Comité de Coordination de Tunis et B...

...9 avril 1993, relatif au haut comité du contrôle administratif et ...

...s avis favorables émis par le Comité Consultatif des Mines lors de...

...ns des 21 et 28 avril 1973 du Comité d'exports; Vu l'avis de la C...

concomitantes et qui représentent souvent une charge non négligeab...

...— La Société des courses de Tunis fera parvenir au Comité d'organi...

...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...

...stitution privée; c) soit concomitamment aux deux mesures sus-éno...

... 14 février 1968, au siège du Comité de Coordination de Tunis à 18...

...Désignation d'un comité de liquidation de 3 à 5 membres pris parmi...

...e l'ouverture de l'enquête au comité des sauvegardes de l'organisa...

...enine; Vu l'avis émis par le comité consultatif des mines lors de...

...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...

...## COMPAGNIE TUNISIENNE D'ELECTRICITE ET TRANSPORTS ### Comité de...