Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 3·fr
    ...— Toutes les affaires pendantes devant le Comité restreint des all...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 28·fr
    ...Vu l’avis, exprimé par le Comité Consultatif des Mines lors de sa ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 8·fr
    ...eurs cénologues et de ceux du Comité de Régulation, et de la commi...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 8·fr
    ...— La taxe d'entretien pourra être augmentée sur proposition du Com...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 5·fr
    ...spitalier indépendant ou d'un comité mixte agréé autorisé regroupa...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 6·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 30·fr
    ...e en place, éventuellement du comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 6·fr
    ...odalités de fonctionnement du Comité National d'Evaluation des Act...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 12·fr
    ...de Protection de l'Enfance et Comité National de Solidarité Social...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 23·fr
    ...Cependant le mandat du Comité Fondateur est fixé à deux ans seulem...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 29·fr
    ... 1969 à 10 heures au siège du Comité de Coordination de Jendouba a...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 17·fr
    ...et nomme le ou les liquidateurs ; elle peut instituer un comité ou
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 10·fr
    ... utilisées sur proposition du Comité de Dégustation pour les quant...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 26·fr
    ...Si les désignations faites par le comité de direction n'étaient pa...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 23·fr
    ...SbiKha, le 20 avril 1961 Le Président du Comité Administratif de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 8·fr
    ...onseil d'administration et un comité scientifique. Art. 3. — Le d...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 25·fr
    ...; 6) émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 13·fr
    ... dinars par les opérations concomitantes suivantes : Attribution ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 25·fr
    ...Ces mesures seront arrêtées dans le cadre du comité d'hygiène et d...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 13·fr
    ...tituent ensemble le Bureau du Comité. Le Conseil peut à tout momen...