Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 20·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 18·fr
    ...les obligations émises et qui servira de base pour les besoins de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 24·fr
    ... activité et de sa manière de servir. Chacun des éléments énuméré...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 3·fr
    ...gueur des façades imposables, servira de base pour l'établissement...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 18·fr
    ...Le locataire s'engage à servir aux ex-coopérateurs âgés, la rente ...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 6·fr
    ...ont l'aptitude, la manière de servir et la condition ont été jugée...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 15·fr
    ...ntant de la prise en charge à servir ne peut en cas être supérieur...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 42·fr
    ...ne copie au contrevenant pour servir au paiement d'un montant à ti...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain nu devant servir de rue...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 36·fr
    ...- Le coupon n° 13 sera détaché et servira à l'attribution gratuite...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 37·fr
    ...2 — La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier di...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 34·fr
    ...La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt de 5% ...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 19·fr
    ...les obligations émises et qui servira de base pour les besoins de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 8·fr
    ...nt de l'infraction ou pouvant servir de pièces à conviction qui se...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 16·fr
    ...ques que l'entreprise peut desservir et le matériel qu'elle peut e...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 19·fr
    ...et le paiement de tous frais, servira tout d'abord au remboursemen...
  • Journal Officiel·1994 / N°031·page 12·fr
    ... numéro d'inscription qui lui servira de référence pour toutes les...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 30·fr
    ...6% sur le capital libéré à servir aux actionnaires à titre de prem...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 34·fr
    ... destiné essentiellement à desservir des stations mobiles lorsque ...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 8·fr
    ... du 14 décembre 1960, doivent servir les prestations minimales pré...