2 043 résultats pour ""SERVIR""
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- Journal Officiel·1963 / N°038·page 10·fr...La propriété bornée consiste en un terrain nu devant servir de rue...
- Journal Officiel·1976 / N°057·page 36·fr...- Le coupon n° 13 sera détaché et servira à l'attribution gratuite...
- Journal Officiel·1980 / N°050·page 37·fr...2 — La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier di...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 34·fr...La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt de 5% ...
- Annonces Légales·2014 / N°142·page 19·fr...les obligations émises et qui servira de base pour les besoins de ...
- Journal Officiel·1981 / N°047·page 8·fr...nt de l'infraction ou pouvant servir de pièces à conviction qui se...
- Journal Officiel·1999 / N°054·page 16·fr...ques que l'entreprise peut desservir et le matériel qu'elle peut e...
- Journal Officiel·1969 / N°022·page 19·fr...et le paiement de tous frais, servira tout d'abord au remboursemen...
- Journal Officiel·1994 / N°031·page 12·fr... numéro d'inscription qui lui servira de référence pour toutes les...
- Journal Officiel·1967 / N°054·page 30·fr...6% sur le capital libéré à servir aux actionnaires à titre de prem...
- Journal Officiel·1994 / N°037·page 34·fr... destiné essentiellement à desservir des stations mobiles lorsque ...
- Journal Officiel·1971 / N°056·page 8·fr... du 14 décembre 1960, doivent servir les prestations minimales pré...