Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 3·fr
    ...(ELF) d'autre part ; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Co...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 25·fr
    ...Le siège social est fixé au Comité de Coordination du Parti Social...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 21·fr
    ... Objectifs, Assemblée Conseil Comités et commissions. 3) Loi 59-76...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 22·fr
    ...les articles 31 sur le Comité consultatif, 41 sur la convocation d...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 6·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa r...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 39·fr
    ... en place, éventuellement, du comité obligatoire d'hygiène et sécu...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 5·fr
    ...herches, peut après accord du comité d'administration de l'école, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 30·fr
    ...ue le 4 juin 1965 au siège du Comité de Coordination du Parti Soci...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 30·fr
    ... en place, éventuellement, du comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 8·fr
    ...devant le Conseil siégeant en comité secret. ART. 59. — Les pharm...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 3·fr
    ... Tunisie, sont dirigés par un comité directeur dont la moitié au m...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 3·fr
    ...pagné de l'étude d'impact, au comité interministériel prévu à l'ar...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 16·fr
    ...leurs pour l'institution d'un comité d'entreprise, les parties int...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 21·fr
    ...--- ## RESEAUX D'ELECTRICITE ET TRANSPORTS ### Comité de gestion...
  • Journal Officiel·1992 / N°039·page 5·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 17·fr
    ... en place, éventuellement, du comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 10·fr
    ...le 5, Vu l'avis favorable du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 22·fr
    ...reau exécutif, responsable du comité de l'éducation et de la cultu...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 37·fr
    ...Le Comité Directeur. N° 1.819. D'un acte s.s.p., en date à Tunis...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 45·fr
    ...Le Comité Directeur du Club de l'Enseignement, dont le siège socia...