Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 24·fr
    ...6 % sur le capital libéré à servir aux actionnaires à titre de pre...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 7·fr
    ...lobale les points mérités qui serviront de base pour fixer le taux...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 14·fr
    ...Les véhicules à usage mixte pouvant servir indifféremment pour le ...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 6·fr
    ...Dans le cas d'un EPPA à deux étages, le 2ème étage servira à l'adm...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 12·fr
    ...ont l'aptitude, la manière de servir et la conduite ont été jugées...
  • Annonces Légales·2013 / N°100·page 9·fr
    ...les obligations émises et qui servira de base pour les besoins de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 45·fr
    ...Ils ne peuvent servir à d'autres usages que ceux prévus par le pré...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 119·fr
    ...Il peut également servir de référence aux autres institutions. ##...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 46·fr
    ... maîtrise de l'énergie et qui servira de base à l'octroi des avant...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 35·fr
    ...anière qu'elle ne puisse plus servir à sa destination primitive. C...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 47·fr
    ...— 6 % sur le capital libéré à servir aux actionnaires. — 5 % sur ...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 6·fr
    ...— Les entreprises désignées peuvent ne pas desservir certaines esc...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 20·fr
    ...6 % sur le capital libéré à servir aux actionnaires. 10 % seront ...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 13·fr
    ...4°) Justifier de la propriété des voitures devant servir à cette e...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 12·fr
    ...Elles sont habilitées à servir d'intermédiaire entre la C.N.S.S. e...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 4·fr
    ...uvriers; — éventuellement de servir d'intermédiaire et de contrôl...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 36·fr
    ...6% sur le Capital libéré à servir aux Actionnaires à titre de Prem...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 29·fr
    ...6% sur le capital libéré à servir aux actionnaires à titre de prem...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 6·fr
    ...tions subordonnées émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 18·fr
    ...ngueur des façades imposables servira de base pour l'établissement...