2 043 résultats pour ""SERVIR""
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- Journal Officiel·1987 / N°078·page 13·fr...u de la première partie, peut servir à résorber un déficit éventue...
- Annonces Légales·2017 / N°082·page 19·fr...ns subordonnées émises et qui servira de base pour les besoins de ...
- Annonces Légales·2018 / N°097·page 9·fr...Ce résultat avant impôts servira à rémunérer en priorité les porte...
- Journal Officiel·1968 / N°013·page 24·fr...— 6% sur le capital libéré à servir aux actionnaires à titre de pr...
- Journal Officiel·2001 / N°039·page 14·fr...pérations de mesurage pouvant servir de base à des poursuites péna...
- Journal Officiel·1975 / N°042·page 3·fr...rve lorsqu'ils sont appelés à servir dans l'armée, dans la force a...
- Journal Officiel·1960 / N°036·page 2·fr...minimums agricoles destinés à servir de base au calcul des rentes ...
- Journal Officiel·1958 / N°099·page 2·fr...il, l'aptitude, la manière de servir et la conduite ont été jugés ...
- Journal Officiel·1969 / N°026·page 28·fr...ont l'emploi et l'affectation serviront exclusivement à la promoti...
- Journal Officiel·1990 / N°049·page 4·fr...une aide financière directe à servir dans le cadre d'un Contrat-Pr...
- Journal Officiel·2001 / N°098·page 4·fr...été et ayant pour objectif de servir les intérêts de la majorité a...
- Journal Officiel·1960 / N°002·page 4·fr...point de vue de la manière de servir et de l'aptitude à l'emploi d...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 46·fr...1) Toutes réserves légales; 2) La somme nécessaire pour servir aux...
- Journal Officiel·1969 / N°012·page 6·fr...teur ou son représentant pour servir à bord d'un navire de commerc...
- Journal Officiel·1990 / N°054·page 16·fr...t ci-joint tout en cessant de servir les augmentations précitées. ...
- Journal Officiel·1965 / N°027·page 19·fr...signature ils ne peuvent s'en servir que pour les besoins de la So...
- Journal Officiel·1968 / N°034·page 16·fr...Assemblée Générale Ordinaire, servir à l'augmentation du capital, ...
- Journal Officiel·1969 / N°025·page 10·fr...s réserve qu'aucune raison ne servira ne s'y oppose. Ces absences...
- Journal Officiel·1975 / N°058·page 25·fr...a société un fonds social qui servira à l'octroi de prêts à la con...