Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1971 / N°038·page 6·fr
    ...nds de réserve légale 2) 6% à servir aux actions comme premier div...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 13·fr
    ...u de la première partie, peut servir à résorber un déficit éventue...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 19·fr
    ...ns subordonnées émises et qui servira de base pour les besoins de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 9·fr
    ...Ce résultat avant impôts servira à rémunérer en priorité les porte...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 24·fr
    ...— 6% sur le capital libéré à servir aux actionnaires à titre de pr...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 14·fr
    ...pérations de mesurage pouvant servir de base à des poursuites péna...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 3·fr
    ...rve lorsqu'ils sont appelés à servir dans l'armée, dans la force a...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 2·fr
    ...minimums agricoles destinés à servir de base au calcul des rentes ...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 2·fr
    ...il, l'aptitude, la manière de servir et la conduite ont été jugés ...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 28·fr
    ...ont l'emploi et l'affectation serviront exclusivement à la promoti...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 4·fr
    ...une aide financière directe à servir dans le cadre d'un Contrat-Pr...
  • Journal Officiel·2001 / N°098·page 4·fr
    ...été et ayant pour objectif de servir les intérêts de la majorité a...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 4·fr
    ...point de vue de la manière de servir et de l'aptitude à l'emploi d...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 46·fr
    ...1) Toutes réserves légales; 2) La somme nécessaire pour servir aux...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 6·fr
    ...teur ou son représentant pour servir à bord d'un navire de commerc...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 16·fr
    ...t ci-joint tout en cessant de servir les augmentations précitées. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 19·fr
    ...signature ils ne peuvent s'en servir que pour les besoins de la So...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 16·fr
    ...Assemblée Générale Ordinaire, servir à l'augmentation du capital, ...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 10·fr
    ...s réserve qu'aucune raison ne servira ne s'y oppose. Ces absences...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 25·fr
    ...a société un fonds social qui servira à l'octroi de prêts à la con...