Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 340 résultats pour ""EVA""
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 2·fr
    ...ablissements d'enseignement relevant du ministère de l'éducation e...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 46·fr
    ...Redevance d'atterrissage; Redevance pour usage du balisage lumineu...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 15·fr
    ...4-1 — Redevance d'installation : au prix de revient. 4-2 — Redeva...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 18·fr
    ...A) Dans le cas de « dead heat » la première place de quatre chevau...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 28·fr
    ...Si deux chevaux affectés, l'un à la 4ème série, l'autre à la 8ème ...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 18·fr
    ...| Redevance d'abonnement | Redevance de débit | Prix de l'énergie...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 8·fr
    ...une pension annuelle avec jouissance du 1 avril 1959 s'élevant à 3...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 25·fr
    ...Petit élevage et production animale : - L'importance de l'élevage...
  • Journal Officiel·2024 / N°114·page 3·fr
    ...ablissements d'enseignement relevant du ministère de l'éducation e...
  • Journal Officiel·2026 / N°088·page 3·fr
    ...t dans les écoles primaires relevant du ministère de l'éducation a...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 10·fr
    ...1) Redevance fixe de manutention : 0,700 D par 50 kgs. 2) Redevanc...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 55·fr
    ... 180 000 | | Etablissements relevant de l'Université de Monastir |...
  • Journal Officiel·2026 / N°015·page 2·fr
    ... domaine public hydraulique relevant d'Oued Seghir de la délégatio...
  • Journal Officiel·2023 / N°108·page 2·fr
    ... du territoire des secteurs relevant des délégations du gouvernora...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 21·fr
    ...Pour le calcul des redevances de location entretien d'une liaison ...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 14·fr
    ...Redevance annuelle par m2 | 0,250 | | * Occupation aériennes par...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 91·fr
    ...Elevage des chevaux Liste des prestations du secteur : élevage des...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 117·fr
    ...Etablissements de Formation relevant de la Direction régionale de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°068·page 22·fr
    ...Etablissements d'Enseignement relevant de la Direction Régionale d...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 28·fr
    ...2) La redevance prévue à l'article 17 du présent décret sera perçu...