Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""TAXI""
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 16·fr
    ...de taxi doit avoir, comme couleur distinctive, le jaune « taxi new...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 58·fr
    ...- Tout véhicule mis à l'usage comme taxi ou louage ne peut être co...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 23·fr
    ...21 - Toute voiture de taxi individuel ou de taxi « grand tourisme ...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 2·fr
    ...## MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE ### TAXIS Arrêté du Ministr...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 9·fr
    ...— Deux taxis de trois places dont l'autorisation est délivrée par ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 12·fr
    ...Toutefois, pour les taxis automobiles dont la circulation est limi...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 20·fr
    ...## MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE ## TAXIS *Arrêté du Ministr...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 47·fr
    ...c de personnes par voitures de taxi grand tourisme et les modalité...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 18·fr
    ...229.** — a) Les taxis comprennent les voitures qui sont à la dispo...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 4·fr
    ...cs de personnes par voiture de taxi, de louage et le transport pub...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 45·fr
    ...rofessionnelle des voitures de taxi individuel. Les ministres de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°075·page 5·fr
    ... du parc des voitures de type "taxis" ou "louage" et ce, dans la l...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 49·fr
    ...Les taxiphones exploités aux centres publics des télécommunication...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 34·fr
    ...Carte d'exploitation d'une voiture de « taxi » ou de «louage » ou ...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 14·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Maam...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 48·fr
    ...(période du 1er Octobre au 31 Mars) le montant indiqué par le taxi...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 16·fr
    ...— Les véhicules à usage de taxi ou de louages doivent être conçus ...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 5·fr
    ...« véhicule à usage de taxi » ou « véhicule à usage de louage » non...
  • Journal Officiel·1992 / N°069·page 2·fr
    ...c de personnes par voitures de taxi individuel (district de Tunis)...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 21·fr
    ...— Un seul taxi de trois places dont l'autorisation est délivrée pa...